Tantièmes de copropriété

Calcul de tantièmes de copropriété

Les tantièmes sont plus souvent nommés millièmes de copropriété et des quotes-parts de charges.

Le terme tantième est utilisé pour différentes raisons :

  • Les quotes-parts des parties communes attachées aux lots déterminent également leur contribution aux charges communes
  • Les quotes-parts, dans l’un et l’autre cas, sont exprimées en millièmes, en dix-millièmes, en cent-millièmes, voire en millionièmes. Tantième est le terme générique.
  • Dans le droit des sociétés, les tantièmes s’entendent aussi bien des quotes-parts des bénéfices que des quotes-parts des pertes. Il est inexact de prétendre que « tantième », exclusivement lié à un droit, ne pourrait s’appliquer à une obligation.